{"id":68386,"date":"2007-01-08T00:00:00","date_gmt":"2007-01-08T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/2007\/01\/08\/le-mauvais-esprit-et-lesprit-de-la-loi-ou-la-crise-institutionnelle-dans-toute-son-horreur\/"},"modified":"2007-01-08T00:00:00","modified_gmt":"2007-01-08T00:00:00","slug":"le-mauvais-esprit-et-lesprit-de-la-loi-ou-la-crise-institutionnelle-dans-toute-son-horreur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/2007\/01\/08\/le-mauvais-esprit-et-lesprit-de-la-loi-ou-la-crise-institutionnelle-dans-toute-son-horreur\/","title":{"rendered":"Le mauvais esprit et l’\u201cesprit de la loi\u201d, ou la crise institutionnelle dans toute son horreur<\/em><\/strong>"},"content":{"rendered":"

Le mauvais esprit et l’esprit de la loi, ou la crise institutionnelle dans toute son horreur<\/h2>\n<\/p>\n

<\/p>\n

\t8 janvier 2007 Washington est dans un de ces moments dangereux, lorsque l’\u00e9quilibre des forces est en plein renversement, lorsque la loi n’existe plus que par l’interpr\u00e9tation qu’on en fait. L’esprit de la loi triomphe, et les dangers sont grands si le mauvais esprit s’impose, c’est-\u00e0-dire la mauvaise volont\u00e9, la sp\u00e9ciosit\u00e9, la chicanerie dans le domaine du l\u00e9galisme, etc.<\/p>\n<\/p>\n

\tLa situation est exceptionnelle pour diff\u00e9rentes raisons qui conduisent au triomphe de la d\u00e9fiance, du soup\u00e7on, de l’acrimonie, de la rancur. Le rappel du cheminement des positions des deux pouvoirs \u00e0 Washington \u00e9claire cette situation.<\/p>\n<\/p>\n

\t Depuis le 11 septembre 2001, une situation d’exception existe aux USA. Cette situation a entra\u00een\u00e9 un renforcement consid\u00e9rable des pouvoirs de l’ex\u00e9cutif, mais nullement un transfert de pouvoirs (du l\u00e9gislatif vers l’ex\u00e9cutif) et nullement un pouvoir absolu (de l’ex\u00e9cutif). A c\u00f4t\u00e9 de domaines contr\u00f4l\u00e9s tr\u00e8s puissamment par l’ex\u00e9cutif existent d’autres domaines tr\u00e8s importants o\u00f9 les pouvoirs l\u00e9gislatifs et juridiques continuent \u00e0 dominer conform\u00e9ment \u00e0 leurs statuts.<\/p>\n<\/p>\n

\t Durant cette p\u00e9riode depuis 9\/11 et pour ce qui concerne le domaine de la politique active, le Congr\u00e8s a \u00e9t\u00e9 r\u00e9duit, d’ailleurs avec son accord tacite, \u00e0 une chambre d’enregistrement. La domination r\u00e9publicaine jusqu’au 7 novembre 2006 s’est exerc\u00e9e \u00e0 l’int\u00e9rieur des chambres d’une fa\u00e7on dominatrice suscit\u00e9e par la puissance du pouvoir ex\u00e9cutif, accompagn\u00e9e d’une atmosph\u00e8re de plus en plus d\u00e9l\u00e9t\u00e8re d’abus, de corruption, etc. La puissance r\u00e9publicaine au Congr\u00e8s s’est exerc\u00e9e au d\u00e9triment de la stature du Congr\u00e8s.<\/p>\n<\/p>\n

\t A c\u00f4t\u00e9 de cette situation institutionnelle d’exception, les \u00e9v\u00e9nements ext\u00e9rieurs qui avaient initialement justifi\u00e9 le renforcement de l’ex\u00e9cutif ont radicalement chang\u00e9 d’orientation et ont affaibli ce pouvoir de plus en plus fortement, jusqu’\u00e0 une situation dramatique. Le r\u00e9sultat est, d’une part, un ex\u00e9cutif dot\u00e9 de tr\u00e8s forts pouvoirs selon ce qu’on pourrait nommer la coutume 9\/11, donc per\u00e7us comme exceptionnels ; et, d’autre part, ce m\u00eame ex\u00e9cutif de plus en plus affaibli par les \u00e9v\u00e9nements ext\u00e9rieurs. Les pouvoirs exceptionnels sont supportables si l’ex\u00e9cutif les m\u00e9rite<\/strong> par sa force et sa r\u00e9ussite, et leur caract\u00e8re non-institutionnel n’est pas mis en cause. Si l’ex\u00e9cutif s’affaiblit, ces pouvoirs sont per\u00e7us de plus en plus comme une imposture, une tentative de coup de force. Le non-institutionnel tend \u00e0 devenir anti-constitutionnel.<\/p>\n<\/p>\n

\t C’est \u00e9videmment ce qui s’est pass\u00e9 entre 2004 et 2006, d’une fa\u00e7on monstrueuse, \u00e0 la mesure de la monstruosit\u00e9 de la catastrophe irakienne. Malgr\u00e9 la victoire \u00e9lectorale de novembre 2004 (r\u00e9\u00e9lection de GW), l’ex\u00e9cutif est per\u00e7u de plus en plus comme une imposture. Les \u00e9lections du 7 novembre ont sembl\u00e9 apporter la caution populaire \u00e0 ce jugement.<\/p>\n<\/p>\n

\t D\u00e8s lors, on se trouve en ce d\u00e9but 2007, quatre jours apr\u00e8s l’entr\u00e9e en fonction du 110\u00e8me Congr\u00e8s \u00e0 majorit\u00e9 d\u00e9mocrate, dans le cadre d’une situation potentielle de ce que Tom Engelhardt d\u00e9crit comme the mother of all Constitutional crises<\/em>, qui, si elle \u00e9clatait, ferait du Watergate une plaisanterie. Les m\u00eames situations, les m\u00eames textes sont per\u00e7us de fa\u00e7on radicalement diff\u00e9rente par l’ex\u00e9cutif et le l\u00e9gislatif, alors que des d\u00e9cisions urgentes concernant ces situations et appuy\u00e9es sur ces textes doivent \u00eatre prises, alors que chaque parti dispose de moyens d’interf\u00e9rer d’une fa\u00e7on antagoniste sur l’action de l’autre.<\/p>\n<\/p>\n

\t Paradoxalement, le plus grave est dans le fait que le Congr\u00e8s n’ose pas user de ses pouvoirs les plus incontestables, parce que la majorit\u00e9 d\u00e9mocrate craint que cet usage puisse se retourner \u00e9lectoralement contre elle. Il s’agit de la proc\u00e9dure d’impeachment<\/em> contre le Pr\u00e9sident, que la majorit\u00e9 d\u00e9mocrate pourrait lancer mais qu’elle \u00e9carte de crainte de complications incontr\u00f4lables ; il s’agit aussi de ses pouvoirs budg\u00e9taires qui pourraient lui permettre de forcer \u00e0 l’interruption de la guerre, que la majorit\u00e9 d\u00e9mocrate n’ose activer de crainte de se faire accuser de mollesse en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 nationale. Dans les deux cas, paradoxe de la couardise : alors qu’on d\u00e9nonce un conflit catastrophique pour le pays, on n’ose y mettre fin d’autorit\u00e9 alors qu’on en a les moyens, de crainte des retomb\u00e9es \u00e9lectorales.<\/p>\n<\/p>\n

\t Car, \u00e9videmment, tout cela est dit en fonction des pressions engendr\u00e9es par la guerre en Irak et la volont\u00e9 affirm\u00e9e de GW Bush de renforcer (to surge<\/em> est l’expression consacr\u00e9e dans cette affaire) le contingent US en Irak. Les d\u00e9mocrates (et nombre de r\u00e9publicains) sont en d\u00e9saccord avec cette perspective. Les d\u00e9mocrates l’ont \u00e9crit au pr\u00e9sident, mais du bout de la plume, avec une grande prudence. Il n’emp\u00eache, la chose est \u00e9crite, donc act\u00e9e officiellement (par une lettre<\/a> de la Speaker<\/em> de la Chambre Nancy Pelosi \u00e0 Bush) et cela interdit une retraite pr\u00e9cipit\u00e9e.<\/p>\n<\/p>\n

\tLa r\u00e9action de l’ex\u00e9cutif face \u00e0 ce d\u00e9saccord du l\u00e9gislatif devrait \u00eatre f\u00e9roce. Il y a un m\u00e9lange de brutalit\u00e9, de vanit\u00e9 et de conviction dans la justesse de la position d\u00e9fendue, toutes choses qui ont marqu\u00e9 l’administration GW Bush depuis 9\/11. Ainsi \n<\/p>\n

\t\u00a0\u00bb class=\u00a0\u00bbgen\u00a0\u00bb>l’\u00e9crivent<\/a> Jeremy Brecher et Brendan Smith, \u00e0 propos de ce sch\u00e9ma de crise<\/a> :<\/p>\n<\/p>\n

\t\u00abThe Bush administration has been historic in its refusal to share information with Congress or the public. It has strong motivations to continue to conceal such information, such as avoiding humiliation, further public exposure, and probable criminal liability. It has sent strong signals it will indeed refuse to provide such information. As Time magazine wrote just before the election,<\/em><\/p>\n<\/p>\n

\t\u00bbWhen it comes to deploying its Executive power, which is dear to Bush’s understanding of the presidency, the President’s team has been planning for what one strategist described as ‘a cataclysmic fight to the death’ over the balance between Congress and White House if confronted with congressional subpoenas it deems inappropriate. The strategist says the Bush team is ‘going to assert that power, and they’re going to fight it all the way to the Supreme Court on every issue, every time, no compromise, no discussion, no negotiation.<\/em><\/p>\n<\/p>\n

\t\u00bbAs a result, the U.S. is headed toward what Tom Engelhardt has called the mother of all Constitutional crises.<\/em>\u00bb<\/p>\n

Aux limites de l’Etat de droit<\/h3>\n<\/p>\n

\tComme toujours, ce qui fait la gravit\u00e9 de l’affrontement, c’est la faiblesse des deux adversaires et l’absence de nettet\u00e9 des positions. Cette faiblesse parall\u00e8le n’est pas similaire, elle est m\u00eame antith\u00e9tique. L’un (GW) est faible parce que son action l’a profond\u00e9ment affaibli mais il lui reste une foi in\u00e9branlable dans ses convictions \u00e9tranges ; l’autre (le Congr\u00e8s) est faible par sa culpabilit\u00e9 implicite (d’avoir soutenu aveugl\u00e9ment l’administration) et son manque de volont\u00e9 mais il a acquis une force nouvelle gr\u00e2ce au suffrage populaire. L’un (GW) est faible politiquement mais fort de caract\u00e8re ; l’autre (le Congr\u00e8s) est fort politiquement, \u00e0 cause des \u00e9lections, mais faible de caract\u00e8re (si l’on peut parler d’un caract\u00e8re pour un ensemble de deux chambres). L’un affirme la justesse de sa cause, l’autre s’appuie sur la justesse de son droit ; l’un est dans une position d\u00e9fensive alors qu’il est dans un \u00e9tat d’esprit id\u00e9alement fait pour l’offensive et l’autre est accul\u00e9 \u00e0 l’offensive alors qu’il est id\u00e9alement plac\u00e9 pour la d\u00e9fensive.<\/p>\n<\/p>\n

\tBrecher-Smith : \u00abThe Democrats’ investigations could follow either of two strategies. One is to use hearings simply to service their ’08 election goals by revealing some blemishes in Bush’s Iraq policy while letting the war, torture, spying, and other crimes continue unimpeded. The alternate is to investigate with the intent of driving a dagger into the soft underbelly of the Bush juggernaut its criminal violation of the U.S. Constitution and U.S. and international law and its criminal coverup of its abuses.<\/em><\/p>\n<\/p>\n

\t\u00bbThe upcoming hearings will undoubtedly include demands for information that the Administration has up till now refused to provide. The consequence will be a power struggle which could if Democrats so choose be the defining moment in the effort to establish legal and constitutional accountability for the Bush administration and thereby force it to end the war.<\/em>\u00bb<\/p>\n<\/p>\n

\tIl s’agit d’une perspective chaotique, une guerre de tranch\u00e9e entre ex\u00e9cutif et l\u00e9gislatif. Cette guerre se fera au travers d’auditions au Congr\u00e8s, de refus d’obtemp\u00e9rer de l’ex\u00e9cutif, de demandes de documents secrets et de questions intrusives pos\u00e9es \u00e0 des fonctionnaires de la part du Congr\u00e8s, conduisant \u00e0 des refus de communiquer des documents et des refus de r\u00e9pondre de la part de l’administration, etc. Surtout, cette guerre se d\u00e9roulera en public, \u00e0 ciel ouvert (c’est le cas des auditions du Congr\u00e8s), l\u00e0 o\u00f9 les susceptibilit\u00e9s, les calculs des effets publics rendent difficiles les manuvres de compromis qui apaisent les conflits. Ces conditions peuvent effectivement exacerber les positions, les radicaliser.<\/p>\n<\/p>\n

\tPeut-on en arriver \u00e0 ce que d\u00e9crit Paul Begala<\/a>? \u00abIn the debate I predicted that, after the Democrats captured the Congress, Pres. Bush would provoke a Constitutional crisis by refusing to comply with congressional subpoenas.<\/em><\/p>\n<\/p>\n

\t\u00bbPres. Bush, I predicted, will effectively tell Speaker Pelosi, You send the Capitol Police to enforce your subpoena. I’ll send the 82d Airborne to resist them. Let’s meet on the Mall and see who wins.<\/em>\u00bb<\/p>\n<\/p>\n

\tC’est une situation o\u00f9 la pr\u00e9vision est difficile. Les conditions sont d\u00e9favorables et rendent pessimistes parce que l’acrimonie est immense et que les \u00e9v\u00e9nements ext\u00e9rieurs (la situation catastrophique en Irak) ne cessent de renforcer cette acrimonie. Les accusations d’inconstitutionnalit\u00e9 sont nombreuses, dans le domaine de l’incertitude par excellence aux USA : les pouvoirs de l’ex\u00e9cutif (du Pr\u00e9sident). Depuis FDR et sa premi\u00e8re pr\u00e9sidence imp\u00e9riale (en 1933 mais surtout \u00e0 partir de 1940), Washington vit en contravention avec l’esprit de la loi. La Constitution a \u00e9t\u00e9 faite pour restreindre les pouvoirs de l’ex\u00e9cutif mais c’est le contraire qui est affirm\u00e9 depuis trois quarts de si\u00e8cle, \u00e0 cause de l’imp\u00e9ratif devenu quasiment religieux de la s\u00e9curit\u00e9 nationale (auquel souscrit le Congr\u00e8s). On atteint un moment de v\u00e9rit\u00e9 parce que le Congr\u00e8s appuie sa puissance nouvelle et l’exigence de sa pr\u00e9pond\u00e9rance nouvelle sur le rappel de cet esprit de la loi alors qu’il a \u00e9t\u00e9 complice de son viol depuis trois quarts de si\u00e8cle, et plus que jamais depuis 9\/11.<\/p>\n<\/p>\n

\tEn un mot, on atteint aux limites de l’Etat de droit, pour se heurter \u00e0 toutes les contradictions qu’il rec\u00e8le. Les circonstances pressantes expliquent cette confrontation et rendent difficile d’en sortir sans crise majeure. En un sens, la sortie de crise (entre ex\u00e9cutif et l\u00e9gislatif) ne pourrait se faire que dans une crise sp\u00e9cifique \u00e0 ce moment des rapports politiques internes \u00e0 Washington. Le moment politique \u00e9quivaut \u00e0 l’affrontement entre FDR d’une part, le Congr\u00e8s et la Cour Supr\u00eame d’autre part, au printemps 1937 ou au Watergate de 1974, sauf qu’il y a l’\u00e9l\u00e9ment suppl\u00e9mentaire et d’une incertitude extr\u00eame, hors de contr\u00f4le des acteurs washingtoniens, de la guerre en Irak. (Dans les deux cas, 1937 et 1974, le l\u00e9gislatif l’emporta. On ne voit pas qu’il en soit diff\u00e9remment cette fois-ci ; on ne voit pas, pourtant, comment GW Bush, avec son caract\u00e8re et alors qu’il a la haute main sur cette guerre qui rec\u00e8le par ailleurs toute l’incertitude ext\u00e9rieure du d\u00e9bat, pourrait \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 c\u00e9der. Il faut s’arranger de cette contradiction, qui fait tout le myst\u00e8re du conflit.)<\/p>\n<\/p>\n

<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le mauvais esprit et l’esprit de la loi, ou la crise institutionnelle dans toute son horreur 8 janvier 2007 Washington est dans un de ces moments dangereux, lorsque l’\u00e9quilibre des forces est en plein renversement, lorsque la loi n’existe plus que par l’interpr\u00e9tation qu’on en fait. L’esprit de la loi triomphe, et les dangers sont… <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[10],"tags":[3359,3285,3228,3198,6307,857,6116],"class_list":["post-68386","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-faits-et-commentaires","tag-chambre","tag-congres","tag-crise","tag-gw","tag-institutionnelle","tag-irak","tag-palosi"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/68386","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=68386"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/68386\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=68386"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=68386"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/new.dedefensa.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=68386"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}